Mentions légales

Ce site est édité par l'Association CousAin
association régie par la loi de 1901
modifications déclarées à la sous-préfecture de Nantua (Ain) le 13 mai 2009 sous le N° W014000212
publication au Journal Officiel de la République Française le 06 juin 2009

Directeur de la publication
Alain Deffois, président

Webmestre
Patrick Roux

Coordonnées postales
Association CousAin
Alain Deffois
150 Le Pavillon
01110 Brénod

L'hébergement de ce site est assuré par
SAS OVH
140 quai du Sartel
59100 ROUBAIX

Utilisation des adresses de courrier électronique collectées sur le site
Aucune donnée personnelle n'est collectée à l'insu des visiteurs de ce site.
Les seules données personnelles susceptibles d'être collectées sur le site sont des adresses de courrier électronique.
Elles ne sont recueillies par les formulaires qu'à la suite de leur communication volontaire par les internautes souhaitant :
- Recevoir des informations sur le site ;
- Recevoir une réponse au courrier qu'ils souhaiteraient adresser à CousAin via le site.
CousAin s'engage à réserver ces adresses à ce seul usage et garantit la confidentialité de ces données, qui ne sont en aucun cas cédées ou rendues accessibles à aucune entité tierce.

Droit d'accès, de modification et de suppression
Conformément à l'article 34 de la loi «Informatique et Libertés» relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant.

Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant par courrier électronique ou par courrier postal.

Page précédente