REGLES et PRINCIPES de la PARTICIPATION

Préambule : L’indexation de la base numérisée CousAin s’inscrit dans le cadre du volontariat et dans un esprit de collaboration, au service de tous, pour faciliter les recherches et rendre plus accessibles les différentes collections, gratuitement.

CousAin transmettra un lot d’images numériques à indexer, répondant dans la mesure du possible aux attentes du contributeur. Si aucun souhait n’est exprimé, un lot lui sera confié directement en fonction de son niveau de lecture déclaré.
Les contributeurs s’engagent à ne communiquer les documents reçus de CousAin, sous aucune forme que ce soit, à toute autre personne physique ou morale.
Seules seront retenues pour l’indexation les registres d’état civil et les registres paroissiaux, mais pour ces derniers, aussi bien ceux des Archives Départementales que Municipales.
Un modèle de saisie sur tableur sera fourni par CousAin, mais d’autres modèles standards sont également acceptables (par exemple SaisieActe ou Nimègue).
Les contributions sont cédées à titre gracieux à CousAin, à savoir cession des droits pour publication sur Internet ou ailleurs.
Les participants sont informés que dans le cadre de la contribution par CousAin à l’enrichissement de l’index des Archives Départementales de l’Ain ces droits peuvent être cédés au Conseil Général de l’Ain.

Un grand merci à tous les contributeurs pour leur collaboration à cette aventure d’enrichissement de la base et cette mise à disposition de tous de nouvelles sources de recherches.

Si vous ne souhaitez pas apparaître dans la liste des contributeurs à l’indexation du site, cliquez pour .

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